Permis de construire Logement N° 03323813R0057

Permis de construire n° 03323813R0057 à Léognan pour 163 m² de logement, Ch De Bel Air

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 10 février 2014

Dossier PC n° 03323813R0057

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03323813R0057 a fait l'objet d'une décision le 10 février 2014, pour un projet situé Ch De Bel Air.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 261 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est BP85P. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 648 permis de construire et déclarations préalables référencés à Léognan.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

10/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 261 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

10 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Léognan

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

BP85P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLENAVE D'ORNON (33140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03323813R0057
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date de décision 10 février 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 261 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Ch De Bel Air, à Léognan (33850).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 10 février 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03323813R0057, déposé en mairie de Léognan.

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