Permis d'aménager n° 03321313Z0001 à La Brède pour un terrain de 2 581 m², 24 Allée Des Lettres Persanes
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 10 avril 2013
Dossier PA n° 03321313Z0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 avril 2013 à La Brède (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03321313Z0001 porte sur un projet situé 24 Allée Des Lettres Persanes.
L'opération concerne un terrain de 2 581 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB73, AB74. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 31 permis d'aménager référencés à La Brède est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 avril 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à La Brède
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Brède Code postal 33650 Identifiant INSEE 33213
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 581 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA BREDE (33650)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03321313Z0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 10 avril 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |