Permis d'aménager Statut : Terminé N° 03320720F0002

Permis d'aménager n° 03320720F0002 à Izon pour un terrain de 3 509 m², 9 Av De Cavernes

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 9 novembre 2020

Dossier PA n° 03320720F0002

Demandeur

NEXITY IR PROGRAMMES AQUITAINE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 novembre 2020 à Izon (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03320720F0002 porte sur un projet situé 9 Av De Cavernes. La demande émane de NEXITY IR PROGRAMMES AQUITAINE.

L'aménagement porte sur un terrain de 3 509 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM82. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2020 (médiane : environ 10 mois). Au total, 12 permis d'aménager référencés à Izon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/11/2020

Surface du terrain

3 509 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/11/2020.

Autorisation

9 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

09/11/2020

Achèvement (DAACT)

23/11/2020

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

14 jours

Délai total

14 jours

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
09/11/2020
Chantier (DOC)
09/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
23/11/2020

Localisation du projet à Izon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM82

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Izon Code postal 33450 Identifiant INSEE 33207
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 3 509 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NEXITY IR PROGRAMMES AQUITAINE

Voir les 42 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
824381289
SIRET
82438128900019
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
Grande entreprise
Année de création
2016
Localisation
BORDEAUX CEDEX (33075)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 03320720F0002
Code commune INSEE 33207 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 509 m², situé 9 Av De Cavernes à Izon (33450).
Qui a déposé ce permis d'aménager ?
Ce dossier a été déposé par NEXITY IR PROGRAMMES AQUITAINE et autorisé le 9 novembre 2020.
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 novembre 2020, ouverture de chantier le 9 novembre 2020, achèvement déclaré le 23 novembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03320720F0002, déposé en mairie d'Izon.

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