Permis d'aménager n° 03320218P0002 à Hostens, Rue De Guiron
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 14 mai 2018
Dossier PA n° 03320218P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Hostens (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03320218P0002 a été délivré le 14 mai 2018, pour un projet situé Rue De Guiron.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1468, B1469, B2635. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2018 (environ 10 mois). Au total, 10 permis d'aménager référencés à Hostens sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/09/2021.
Autorisation
14 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
14/06/2019
Achèvement (DAACT)
22/09/2021
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
2 ans 3 mois
Délai total
3 ans 4 mois
Localisation du projet à Hostens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Hostens Code postal 33125 Identifiant INSEE 33202
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MERIGNAC (33700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03320218P0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33202 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 14 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |