Permis d'aménager n° 03034814A0002 à Vézénobres, Chem Du Mas De La Corse
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 12 décembre 2014
Dossier PA n° 03034814A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chem Du Mas De La Corse, le permis d'aménager n° 03034814A0002 a été délivré le 12 décembre 2014 à Vézénobres (Gard, Occitanie).
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AX30. Ce dossier est l'un des 30 permis d'aménager référencés à Vézénobres.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/01/2017.
Autorisation
12 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
12/08/2015
Achèvement (DAACT)
05/01/2017
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Vézénobres
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vézénobres Code postal 30360 Identifiant INSEE 30348
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NIMES (30900)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03034814A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30348 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 12 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 05/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |