Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0303282600001

Permis d'aménager n° 0303282600001 à Théziers pour un terrain de 4 881 m², Rue Des Clos

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 août 2026

Dossier PA n° 0303282600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Théziers (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 0303282600001 a été délivré le 31 août 2026, pour un projet situé Rue Des Clos.

L'opération concerne un terrain de 4 881 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK1030, AK1026, AK1029. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2026 (environ 3 mois). Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à Théziers.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/08/2026

Surface du terrain

4 881 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
02/07/2026
2
Autorisation
31/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Théziers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK1030 AK1026 AK1029

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Théziers Code postal 30390 Identifiant INSEE 30328
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 4 881 m²
Recours à un architecte Oui

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
UZES (30700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0303282600001
Code commune INSEE 30328 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 31 août 2026
Date de dépôt 02/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 4 881 m², situé Rue Des Clos à Théziers (30390).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 31 août 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0303282600001, déposé en mairie de Théziers.

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