Permis d'aménager n° 03014923R0001 à Lirac pour un terrain de 1 461 m², 79 Chemin Du Puits De L Argil
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 septembre 2023
Dossier PA n° 03014923R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Lirac (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 03014923R0001 a été délivré le 21 septembre 2023, pour un projet situé 79 Chemin Du Puits De L Argil.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 461 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C678. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Lirac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Lirac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 461 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LIRAC (30126)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03014923R0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30149 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |