Permis d'aménager n° 03014718C0005 à Lézan, Le Village
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 novembre 2018
Dossier PA n° 03014718C0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03014718C0005 a été délivré le 15 novembre 2018 à Lézan (Gard, Occitanie), pour un projet situé Le Village.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL74. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2018 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 16 permis d'aménager référencés à Lézan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/09/2019.
Autorisation
15 novembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
01/03/2019
Achèvement (DAACT)
10/09/2019
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Lézan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEZAN (30350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03014718C0005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30147 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 15 novembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |