Permis d'aménager n° 03014718C0002 à Lézan, 10 Che De Costelongue
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 5 septembre 2018
Dossier PA n° 03014718C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03014718C0002, délivré le 5 septembre 2018 à Lézan (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 10 Che De Costelongue.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD2120. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2018 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 16 permis d'aménager référencés à Lézan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/09/2018.
Autorisation
5 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
05/09/2018
Achèvement (DAACT)
10/09/2018
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
5 jours
Délai total
5 jours
Localisation du projet à Lézan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALES (30100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03014718C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30147 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 5 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |