Permis d'aménager n° 03001415K0001 à Arpaillargues-et-Aureillac pour un terrain de 6 000 m², Chemin Marcel Mazel Font Clarette
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 20 août 2015
Dossier PA n° 03001415K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03001415K0001, délivré le 20 août 2015 à Arpaillargues-et-Aureillac (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé Chemin Marcel Mazel Font Clarette.
L'opération concerne un terrain de 6 000 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK362, AK363, AK364. L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Arpaillargues-et-Aureillac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2021.
Autorisation
20 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
22/07/2020
Achèvement (DAACT)
01/04/2021
Délai autorisation - chantier
4 ans 11 mois
Durée du chantier
un peu plus de 8 mois
Délai total
5 ans 7 mois
Localisation du projet à Arpaillargues-et-Aureillac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Font Clarette
Territoires administratifs
- Commune
- Arpaillargues-et-Aureillac Code postal 30700 Identifiant INSEE 30014
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 000 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST CLOUD (92210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03001415K0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30014 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 20 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/04/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |