Retour aux autorisations d'Arpaillargues-et-Aureillac

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03001419K0001

Permis d'aménager n° 03001419K0001 à Arpaillargues-et-Aureillac pour un terrain de 12 525 m², Route D'uzes

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 novembre 2019).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 03001419K0001, déposé en mairie d'Arpaillargues-et-Aureillac.

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2019

Dossier PA n° 03001419K0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 03001419K0001 a été délivré le 15 novembre 2019 à Arpaillargues-et-Aureillac (Gard, Occitanie), pour un projet situé Route D'uzes.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 12 525 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK49, AK53. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2019 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés à Arpaillargues-et-Aureillac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/11/2019

Surface du terrain

12 525 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 novembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

15/11/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Arpaillargues-et-Aureillac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK49 AK53

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Arpaillargues-et-Aureillac Code postal 30700 Identifiant INSEE 30014
Département: Gard (30)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	12 525 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ARPAILLARGUES ET AUREILLA (30700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	03001419K0001
Code commune INSEE	30014 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	15 novembre 2019
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	12/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 12 525 m², situé Route D'uzes à Arpaillargues-et-Aureillac (30700).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 novembre 2019).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 03001419K0001, déposé en mairie d'Arpaillargues-et-Aureillac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Arpaillargues-et-Aureillac

PA n°03001413K0001 Autorisé

Route D'uzes

Arpaillargues-et-Aureillac (30700)

20 sept. 2013 CAMPING MAS DE REY

PA n°03001415K0001 Terminé

Chemin Marcel Mazel Font Clarette

Arpaillargues-et-Aureillac (30700)

20 août 2015 6 000 m² foncier

PA n°03001419K0002 Autorisé

Chemin De La Gare

Arpaillargues-et-Aureillac (30700)

11 sept. 2019 73 125 m² foncier FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF

PA n°03001420K0001 Autorisé

Le Mas De Rey

Arpaillargues-et-Aureillac (30700)

14 févr. 2020 30 237 m² foncier MAS DE REY UZES

PA n°03001420K0004 Terminé

Rue Du Temple Arpaillargues Et Aureilhac

Arpaillargues-et-Aureillac (30700)

15 janv. 2021 1 600 m² foncier WINVESTOR

PA n°03001421K0001 Terminé

Chemin De La Gare

Arpaillargues-et-Aureillac (30700)

02 déc. 2021 30 232 m² foncier FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Autres types d'autorisations à Arpaillargues-et-Aureillac

Permis de construire à Arpaillargues-et-Aureillac

109 autorisations

Permis de démolir à Arpaillargues-et-Aureillac

1 autorisation