Retour aux autorisations d'Aiguèze

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03000517R0002

Permis d'aménager n° 03000517R0002 à Aiguèze pour un terrain de 6 460 m², 537 De Saint-Martin-D'ardeche

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par LEZARD et autorisé le 30 juin 2017.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 juin 2017).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03000517R0002, déposé en mairie d'Aiguèze.

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2017

Dossier PA n° 03000517R0002

Demandeur

LEZARD

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 juin 2017 à Aiguèze (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 03000517R0002 porte sur un projet situé 537 De Saint-Martin-D'ardeche. La demande émane de LEZARD.

L'opération s'étend sur un terrain de 6 460 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC294. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2017 (environ 10 mois). Au total, 4 permis d'aménager référencés à Aiguèze sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/06/2017

Surface du terrain

6 460 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 juin 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

30/06/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Aiguèze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC294

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Aiguèze Code postal 30760 Identifiant INSEE 30005
Département: Gard (30)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	6 460 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LEZARD

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 514633916
SIRET: 51463391600010
Code APE (NAF): 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Localisation: AIGUEZE (30760)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	03000517R0002
Code commune INSEE	30005 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	30 juin 2017
Date de dépôt	01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC)	06/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 6 460 m², situé 537 De Saint-Martin-D'ardeche à Aiguèze (30760).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par LEZARD et autorisé le 30 juin 2017.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 juin 2017).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03000517R0002, déposé en mairie d'Aiguèze.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Aiguèze

PA n°03000513RA002 Commencé

Rte De Saint Martin D Ardeche

Aiguèze (30760)

23 mai 2014

PA n°03000515RA002 Autorisé

La Roquette Sud Et Ouest

Aiguèze (30760)

17 oct. 2015

PA n°03000515R0003 Terminé

Lieu- La Roquette Sud Et Ouest

Aiguèze (30760)

11 févr. 2016 20 360 m² foncier

Autres types d'autorisations à Aiguèze

Permis de construire à Aiguèze

28 autorisations