Permis d'aménager n° 02B16817B0001 à Monticello, Stagnoli
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 21 avril 2017
Dossier PA n° 02B16817B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02B16817B0001 a été délivré le 21 avril 2017 à Monticello (Haute-Corse, Corse), pour un projet situé Stagnoli.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B610. Le dossier a été instruit en près de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Corse pour les dossiers déposés en 2017 (environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Monticello.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 avril 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 avril 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Monticello
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Stagnoli
Territoires administratifs
- Commune
- Monticello Code postal 20220 Identifiant INSEE 2B168
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHATEAUNEUF-GRASSE (06740)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B16817B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b168 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 21 avril 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |