Permis d'aménager n° 02B04215N0001 à Borgo, Luccitelli
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 15 avril 2015
Dossier PA n° 02B04215N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Luccitelli, le permis d'aménager n° 02B04215N0001 a été délivré le 15 avril 2015 à Borgo (Haute-Corse, Corse).
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AM263, AM256, AM208. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. Au total, 10 permis d'aménager référencés à Borgo sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 avril 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Borgo
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Luccitelli
Territoires administratifs
- Commune
- Borgo Code postal 20290 Identifiant INSEE 2B042
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BIGUGLIA (20620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B04215N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 avril 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |