Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02A27115A0023

Permis d'aménager n° 02A27115A0023 à Sarrola-Carcopino, Baglioni

Territoire

Corse-du-Sud (2A)

Corse

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2015

Dossier PA n° 02A27115A0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 02A27115A0023 a été délivré le 17 juin 2015 à Sarrola-Carcopino (Corse-du-Sud, Corse), pour un projet situé Baglioni.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C1953, 0C1952, 0C1950. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Corse-du-Sud pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 6 permis d'aménager référencés à Sarrola-Carcopino sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/06/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
17/06/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sarrola-Carcopino

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0C1953 0C1952 0C1950

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Baglioni

Territoires administratifs

Commune
Sarrola-Carcopino Code postal 20167 Identifiant INSEE 2A271
Département
Corse-du-Sud (2A)
Région
Corse

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SARROLA-CARCOPINO (20167)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 02A27115A0023
Code commune INSEE 2a271 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Baglioni à Sarrola-Carcopino (20167).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 17 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02A27115A0023, déposé en mairie de Sarrola-Carcopino.

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