Permis d'aménager n° 02A16314R0001 à Monacia-d'Aullène, Riolo
Territoire
Corse-du-Sud (2A)
Corse
Autorisation
Autorisé le 27 mai 2014
Dossier PA n° 02A16314R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02A16314R0001, délivré le 27 mai 2014 à Monacia-d'Aullène (Corse-du-Sud, Corse), porte sur un projet situé Riolo.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B66. Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Monacia-d'Aullène.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/12/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
11/12/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 ans 6 mois
Localisation du projet à Monacia-d'Aullène
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Riolo
Territoires administratifs
- Commune
- Monacia-d'Aullène Code postal 20171 Identifiant INSEE 2A163
- Département
- Corse-du-Sud (2A)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AJACCIO (20000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02A16314R0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2a163 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 27 mai 2014 |
| Date de dépôt | 11/12/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |