Permis d'aménager n° 0290611500001 à Gouesnou pour un terrain de 5 676 m², Keralenoc Lotissement ""Les Chenes"".
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 29 mai 2015
Dossier PA n° 0290611500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Keralenoc Lotissement ""Les Chenes""., le permis d'aménager n° 0290611500001 a été délivré le 29 mai 2015 à Gouesnou (Finistère, Bretagne).
L'aménagement porte sur un terrain de 5 676 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC101, AC103. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 32 permis d'aménager référencés à Gouesnou.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 29 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
29 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Gouesnou
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement ""Les Chenes"".
Territoires administratifs
- Commune
- Gouesnou Code postal 29850 Identifiant INSEE 29061
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 676 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GOUESNOU (29850)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0290611500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29061 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 29 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |