Permis d'aménager n° 0290422300003 à Crozon pour un terrain de 676 m², Pen Ar Poul Tremet
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 21 novembre 2023
Dossier PA n° 0290422300003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Crozon (Finistère, Bretagne), le permis d'aménager n° 0290422300003 a été délivré le 21 novembre 2023, pour un projet situé Pen Ar Poul Tremet.
L'aménagement porte sur un terrain de 676 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC160. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Finistère en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 39 permis d'aménager référencés à Crozon est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Crozon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Crozon Code postal 29160 Identifiant INSEE 29042
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 676 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARLY-LE-ROI (78160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0290422300003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |