Permis d'aménager n° 0290391600001 à Concarneau pour un terrain de 3 753 m², Stang Coadigou
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 29 février 2016
Dossier PA n° 0290391600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0290391600001 a été délivré le 29 février 2016 à Concarneau (Finistère, Bretagne), pour un projet situé Stang Coadigou.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 753 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZN33, ZN51. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). L'ensemble des 68 permis d'aménager référencés à Concarneau est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/08/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
29 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
16/08/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Concarneau
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Concarneau Code postal 29900 Identifiant INSEE 29039
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 753 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ELLIANT (29370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0290391600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29039 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 29 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |