Permis d'aménager n° 0276381900003 au Thuit de l'Oison pour un terrain de 1 340 m², 1 Rue Alain Plantefol
Territoire
Eure (27)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 16 janvier 2020
Dossier PA n° 0276381900003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Thuit de l'Oison (Eure, Normandie), le permis d'aménager n° 0276381900003 a été délivré le 16 janvier 2020, pour un projet situé 1 Rue Alain Plantefol.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 340 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZI268. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Eure pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 27 permis d'aménager référencés au Thuit de l'Oison.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 janvier 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Thuit de l'Oison
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Thuit de l'Oison Code postal 27370 Identifiant INSEE 27638
- Département
- Eure (27)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 340 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMFREVILLE-SAINT-AMAND (27370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0276381900003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 27638 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 16 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |