Permis d'aménager n° 02600514M0003 à Allan, Chem De Trioulet
Territoire
Drôme (26)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 mars 2015
Dossier PA n° 02600514M0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Allan (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 02600514M0003 a été délivré le 11 mars 2015, pour un projet situé Chem De Trioulet.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZV15. Ce dossier fait partie des 18 permis d'aménager référencés à Allan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/07/2015.
Autorisation
11 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
11/04/2015
Achèvement (DAACT)
31/07/2015
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près de 5 mois
Localisation du projet à Allan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Allan Code postal 26780 Identifiant INSEE 26005
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALLAN (26780)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02600514M0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 26005 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 11 mars 2015 |
| Date de dépôt | 31/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |