Permis d'aménager n° 02457720M0001 à Vézac pour un terrain de 14 709 m², La Cabane
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 juillet 2020
Dossier PA n° 02457720M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vézac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02457720M0001 a été délivré le 23 juillet 2020, pour un projet situé La Cabane.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 14 709 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A923, A924. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Au total, 8 permis d'aménager référencés à Vézac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/11/2020.
Autorisation
23 juillet 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
17/11/2020
Délai total
près de 4 mois
Localisation du projet à Vézac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vézac Code postal 24220 Identifiant INSEE 24577
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 14 709 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VEZAC (24220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02457720M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24577 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 23 juillet 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |