Permis d'aménager n° 02409114M0006 à Cénac-et-Saint-Julien, Ld Le Bourg
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 novembre 2014
Dossier PA n° 02409114M0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02409114M0006, délivré le 24 novembre 2014 à Cénac-et-Saint-Julien (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Ld Le Bourg.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH89. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis d'aménager référencés à Cénac-et-Saint-Julien.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/01/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
24/01/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 mois
Localisation du projet à Cénac-et-Saint-Julien
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cénac-et-Saint-Julien Code postal 24250 Identifiant INSEE 24091
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CENAC-ET-SAINT-JULIEN (24250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02409114M0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24091 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 24 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |