Permis d'aménager n° 02309317A0015 à Gouzon, La Maison Neuve
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 22 mars 2018
Dossier PA n° 02309317A0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02309317A0015 a été délivré le 22 mars 2018 à Gouzon (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé La Maison Neuve.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est G171. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Gouzon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 mars 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Gouzon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Maison Neuve
Territoires administratifs
- Commune
- Gouzon Code postal 23230 Identifiant INSEE 23093
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DOMEYROT (23140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02309317A0015 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 23093 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 22 mars 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |