Permis d'aménager n° 02236626A0001 à Trémel, 12 De Plestin
Territoire
Côtes-d'Armor (22)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 21 mars 2026
Dossier PA n° 02236626A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Trémel (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis d'aménager n° 02236626A0001 a été délivré le 21 mars 2026, pour un projet situé 12 De Plestin.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB299, AB300. Au total, 4 permis d'aménager référencés à Trémel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 mars 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Trémel
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Trémel Code postal 22310 Identifiant INSEE 22366
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TREMEL (22310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02236626A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 22366 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 21 mars 2026 |
| Date de dépôt | na |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |