Retour aux autorisations de Sainte-Marie-la-Blanche

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02155823B0001

Permis d'aménager n° 02155823B0001 à Sainte-Marie-la-Blanche pour un terrain de 1 000 m², Rue Valentine Gaby

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 juin 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02155823B0001, déposé en mairie de Sainte-Marie-la-Blanche.

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 13 juin 2023

Dossier PA n° 02155823B0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Valentine Gaby, le permis d'aménager n° 02155823B0001 a été délivré le 13 juin 2023 à Sainte-Marie-la-Blanche (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

L'opération concerne un terrain de 1 000 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD241, AD373. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2023 (environ 11 mois). Au total, 13 permis d'aménager référencés à Sainte-Marie-la-Blanche sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/06/2023

Surface du terrain

1 000 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

13/06/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Sainte-Marie-la-Blanche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD241 AD373

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Sainte-Marie-la-Blanche Code postal 21200 Identifiant INSEE 21558
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 000 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: STE MARIE LA BLANCHE (21200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02155823B0001
Code commune INSEE	21558 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	13 juin 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	06/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 000 m², situé Rue Valentine Gaby à Sainte-Marie-la-Blanche (21200).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 juin 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02155823B0001, déposé en mairie de Sainte-Marie-la-Blanche.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Sainte-Marie-la-Blanche

PA n°02155819B0001 Autorisé

Rue Valentine Gaby

Sainte-Marie-la-Blanche (21200)

26 juil. 2019 2 820 m² foncier

PA n°02155819B0002 Autorisé

25 Route De Combertault

Sainte-Marie-la-Blanche (21200)

17 janv. 2020 6 088 m² foncier

PA n°0215582100001 Autorisé

Route De Verdun - Rue De B

Sainte-Marie-la-Blanche (21200)

01 févr. 2022 13 808 m² foncier BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY

PA n°02155823B0002 Terminé

Rue De L'eglise Et Vc N_4

Sainte-Marie-la-Blanche (21200)

16 oct. 2023 2 194 m² foncier NOUVEAU ET CIE

PA n°02155823B0004 Autorisé

Rue Des Argillieres

Sainte-Marie-la-Blanche (21200)

20 nov. 2023 12 607 m² foncier COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE

PA n°02155823B0005 Autorisé

Rue De Champeau

Sainte-Marie-la-Blanche (21200)

20 nov. 2023 16 129 m² foncier COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE

Autres types d'autorisations à Sainte-Marie-la-Blanche

Permis de construire à Sainte-Marie-la-Blanche

96 autorisations

Permis de démolir à Sainte-Marie-la-Blanche

6 autorisations