Permis d'aménager n° 01906186J5039 à Cornil, 5 Chem De La Selve
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 juillet 2013
Dossier PA n° 01906186J5039
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01906186J5039 a été délivré le 24 juillet 2013 à Cornil (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 5 Chem De La Selve.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AV488. Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Cornil.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 juillet 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 juillet 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cornil
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cornil Code postal 19150 Identifiant INSEE 19061
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORNIL (19150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01906186J5039 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19061 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2086 |
| Date d'autorisation | 24 juillet 2013 |
| Date de dépôt | na |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |