Permis d'aménager n° 01906117T0001 à Cornil pour un terrain de 8 150 m², Le Bourg
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 8 décembre 2017
Dossier PA n° 01906117T0001
Demandeur
COMMUNE DE CORNIL
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Bourg, le permis d'aménager n° 01906117T0001 a été délivré le 8 décembre 2017 à Cornil (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine). Le dossier a été déposé par COMMUNE DE CORNIL.
L'opération s'étend sur un terrain de 8 150 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AW58, AW59, AW60. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à Cornil.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 décembre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 décembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cornil
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cornil Code postal 19150 Identifiant INSEE 19061
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 150 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
COMMUNE DE CORNIL
- Catégorie
- Commune/EPCI
- Catégorie juridique
- Commune et commune nouvelle
- SIREN
- 211906102
- Code APE (NAF)
- 84.11Z - Administration publique générale
- Taille d'entreprise
- PME - 10-19 salariés
- Année de création
- 1983
- Localisation
- CORNIL (19150)
Autres dossiers de COMMUNE DE CORNIL
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01906117T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19061 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 8 décembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |