Permis d'aménager n° 01906123T0001 à Cornil pour un terrain de 20 650 m², Lauconie Est
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 9 juin 2023
Dossier PA n° 01906123T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 juin 2023 à Cornil (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01906123T0001 porte sur un projet situé Lauconie Est.
L'opération s'étend sur un terrain de 20 650 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD256, AD250, AD127. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Cornil.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/06/2024.
Autorisation
9 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
09/10/2023
Achèvement (DAACT)
07/06/2024
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Cornil
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lauconie Est
Territoires administratifs
- Commune
- Cornil Code postal 19150 Identifiant INSEE 19061
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 20 650 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORNIL (19150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01906123T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19061 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 9 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |