Permis d'aménager n° 0180351320002 à Brécy, Rte Des Templiers
Territoire
Cher (18)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 12 septembre 2013
Dossier PA n° 0180351320002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 septembre 2013 à Brécy (Cher, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 0180351320002 porte sur un projet situé Rte Des Templiers.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZM2. Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Brécy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/06/2014.
Autorisation
12 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
24/05/2014
Achèvement (DAACT)
02/06/2014
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Durée du chantier
9 jours
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Brécy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brécy Code postal 18220 Identifiant INSEE 18035
- Département
- Cher (18)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRECY (18220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0180351320002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 18035 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 12 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 24/05/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |