Permis d'aménager n° 01800320T0001 aux Aix-d'Angillon, 0 Che Des Groseilles Lieu-Dit Les Morees
Territoire
Cher (18)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Décision du 6 juillet 2020
Dossier PA n° 01800320T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 0 Che Des Groseilles Lieu-Dit Les Morees, le permis d'aménager n° 01800320T0001 a fait l'objet d'une décision le 6 juillet 2020 aux Aix-d'Angillon (Cher, Centre-Val de Loire).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est ZI50. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés aux Aix-d'Angillon.
Statut du dossier
Date de décision
État d'avancement du projet
Ce permis d'aménager a été annulé.
Décision
6 juillet 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet aux Aix-d'Angillon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lieu-Dit Les Morees
Territoires administratifs
- Commune
- Les Aix-d'Angillon Code postal 18220 Identifiant INSEE 18003
- Département
- Cher (18)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLEQUIERS (18800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01800320T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 18003 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date de décision | 6 juillet 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Questions fréquentes sur ce permis d'aménager
En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
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