Retour aux autorisations de Vaux-sur-Mer

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0174612500001

Permis d'aménager n° 0174612500001 à Vaux-sur-Mer pour un terrain de 876 m², 49 Rue Des Grillons

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 novembre 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0174612500001, déposé en mairie de Vaux-sur-Mer.

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2025

Dossier PA n° 0174612500001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0174612500001 a été délivré le 21 novembre 2025 à Vaux-sur-Mer (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 49 Rue Des Grillons.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 876 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK337. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente-Maritime en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 21 permis d'aménager référencés à Vaux-sur-Mer.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/11/2025

Surface du terrain

876 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 novembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

21/11/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vaux-sur-Mer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK337

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Vaux-sur-Mer Code postal 17640 Identifiant INSEE 17461
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	876 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VAUX-SUR- MER (17640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0174612500001
Code commune INSEE	17461 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	21 novembre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	11/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 876 m², situé 49 Rue Des Grillons à Vaux-sur-Mer (17640).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 novembre 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0174612500001, déposé en mairie de Vaux-sur-Mer.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Vaux-sur-Mer

PA n°01746121N0005 Terminé

33 Chemin Des Dunes

Vaux-sur-Mer (17640)

21 janv. 2022 SOCIETE CIVILE DUNE 33

PA n°01746122N0001 Terminé

Rue Des Guerets

Vaux-sur-Mer (17640)

14 avr. 2022 1 160 m² foncier COLIA

PA n°01746122N0002 Terminé

9 Rue Des Violettes

Vaux-sur-Mer (17640)

19 sept. 2022 IMMOTEC

PA n°01746122N0003 Terminé

57 Rue De Royan

Vaux-sur-Mer (17640)

28 sept. 2022 1 855 m² foncier MDB ONE

PA n°01746122N0004 Autorisé

35 Rue De Royan

Vaux-sur-Mer (17640)

03 janv. 2023

PA n°01746124N0001 Terminé

Chemin Des Cerisiers

Vaux-sur-Mer (17640)

08 janv. 2025 1 262 m² foncier

Autres types d'autorisations à Vaux-sur-Mer

Permis de construire à Vaux-sur-Mer

699 autorisations

Permis de démolir à Vaux-sur-Mer

9 autorisations