Permis d'aménager n° 01639323X0001 à La Boixe pour un terrain de 4 030 m², Rue De La Gare
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 février 2024
Dossier PA n° 01639323X0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01639323X0001, délivré le 23 février 2024 à La Boixe (Charente, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Rue De La Gare.
L'opération concerne un terrain de 4 030 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH5. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). L'ensemble des 10 permis d'aménager référencés à La Boixe est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/04/2025.
Autorisation
23 février 2024
Ouverture de chantier (DOC)
23/06/2024
Achèvement (DAACT)
05/04/2025
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à La Boixe
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Boixe Code postal 16330 Identifiant INSEE 16393
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 030 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VARS (16330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01639323X0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 16393 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 23 février 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |