Permis d'aménager Statut : Commencé N° 01638815C0001

Permis d'aménager n° 01638815C0001 à Trois-Palis, Rte D Angouleme La Grande Plante

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par LEONARD AMENAGEMENT FONCIER et autorisé le 23 septembre 2015.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 septembre 2015, ouverture de chantier le 26 novembre 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01638815C0001, déposé en mairie de Trois-Palis.

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2015

Dossier PA n° 01638815C0001

Demandeur

LEONARD AMENAGEMENT FONCIER

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 01638815C0001 a été délivré le 23 septembre 2015 à Trois-Palis (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Rte D Angouleme La Grande Plante. LEONARD AMENAGEMENT FONCIER figure comme demandeur du dossier.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD143, AD125, AD35. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Trois-Palis.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/09/2015

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/11/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

26/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/09/2015

Chantier (DOC)

26/11/2016

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Trois-Palis

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AD143 AD125 AD35

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Grande Plante

Territoires administratifs

Commune: Trois-Palis Code postal 16730 Identifiant INSEE 16388
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LEONARD AMENAGEMENT FONCIER

Voir les 10 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 301170981
SIRET: 30117098100049
Code APE (NAF): 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 1974
Localisation: ANGOULEME (16000)

Autres dossiers de LEONARD AMENAGEMENT FONCIER

PA n°01601522C5003 Autorisé

21 Rue Montaigne

29 sept. 2022

PA n°01606120C0001 Autorisé

""Les Combes"" Les Gailledrats

17 nov. 2020

PA n°01628718C0001 Terminé

La Fouillouse

06 août 2018

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01638815C0001
Code commune INSEE	16388 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	23 septembre 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	11/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rte D Angouleme La Grande Plante à Trois-Palis (16730).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par LEONARD AMENAGEMENT FONCIER et autorisé le 23 septembre 2015.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 septembre 2015, ouverture de chantier le 26 novembre 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01638815C0001, déposé en mairie de Trois-Palis.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Trois-Palis

PA n°01638823C0001 Commencé

Rue Du Bourg Le Bourg

Trois-Palis (16730)

23 oct. 2023 5 303 m² foncier CAM&LEO AMENAGEMENT

Autres types d'autorisations à Trois-Palis

Permis de construire à Trois-Palis

57 autorisations

Permis de démolir à Trois-Palis

1 autorisation