Permis d'aménager n° 01616317W0002 à Hiersac pour un terrain de 2 684 m², Le Vignaud
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 25 janvier 2018
Dossier PA n° 01616317W0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Hiersac (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01616317W0002 a été délivré le 25 janvier 2018, pour un projet situé Le Vignaud.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 684 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1783, B1782, B2035. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente en 2017 (médiane : environ 11 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Hiersac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 janvier 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Hiersac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Hiersac Code postal 16290 Identifiant INSEE 16163
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 684 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HIERSAC (16290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01616317W0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 16163 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 25 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |