Permis d'aménager n° 01610618N0001 à Confolens, 10 Rue Malraux
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 mars 2018
Dossier PA n° 01610618N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Confolens (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01610618N0001 a été délivré le 15 mars 2018, pour un projet situé 10 Rue Malraux.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI187, AI185, AI178. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 10 permis d'aménager référencés à Confolens.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 mars 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Confolens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Confolens Code postal 16500 Identifiant INSEE 16106
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MANOT (16500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01610618N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 16106 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 15 mars 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |