Permis d'aménager n° 01516018A0001 à Reilhac pour un terrain de 73 746 m², Brousse
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 octobre 2018
Dossier PA n° 01516018A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01516018A0001 a été délivré le 3 octobre 2018 à Reilhac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Brousse.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 73 746 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB112. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. Au total, 5 permis d'aménager référencés à Reilhac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 octobre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Reilhac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Reilhac Code postal 15250 Identifiant INSEE 15160
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 73 746 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- REILHAC (15250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01516018A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 3 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |