Permis d'aménager n° 01514016A0002 à Naucelles pour un terrain de 3 456 m², 10 Chemin De Chantegrenouille
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 octobre 2016
Dossier PA n° 01514016A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01514016A0002, délivré le 14 octobre 2016 à Naucelles (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 10 Chemin De Chantegrenouille.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 456 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AN114, AN115. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. Au total, 5 permis d'aménager référencés à Naucelles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Naucelles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Naucelles Code postal 15250 Identifiant INSEE 15140
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 456 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NAUCELLES (15250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01514016A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15140 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 14 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |