Permis d'aménager n° 01501218A0005 à Arpajon-sur-Cère pour un terrain de 9 108 m², Les Pissades
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 janvier 2019
Dossier PA n° 01501218A0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Pissades, le permis d'aménager n° 01501218A0005 a été délivré le 10 janvier 2019 à Arpajon-sur-Cère (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 9 108 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY55. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. Au total, 21 permis d'aménager référencés à Arpajon-sur-Cère sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/08/2019.
Autorisation
10 janvier 2019
Ouverture de chantier (DOC)
10/03/2019
Achèvement (DAACT)
09/08/2019
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 5 mois
Délai total
près de 7 mois
Localisation du projet à Arpajon-sur-Cère
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arpajon-sur-Cère Code postal 15130 Identifiant INSEE 15012
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 108 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AURILLAC (15000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01501218A0005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 10 janvier 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |