Permis d'aménager n° 01472414D0001 à Varaville, Le Bourg
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2014
Dossier PA n° 01472414D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 mai 2014 à Varaville (Calvados, Normandie), le permis d'aménager n° 01472414D0001 porte sur un projet situé Le Bourg.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F227. Au total, 8 permis d'aménager référencés à Varaville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/12/2019.
Autorisation
15 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2016
Achèvement (DAACT)
05/12/2019
Délai autorisation - chantier
2 ans
Durée du chantier
3 ans 6 mois
Délai total
5 ans 6 mois
Localisation du projet à Varaville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varaville Code postal 14390 Identifiant INSEE 14724
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THAON (14610)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01472414D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14724 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2014 |
| Date de dépôt | 01/06/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |