Permis d'aménager n° 01454219P0003 à Rosel pour un terrain de 18 133 m², Chemin Du Ferrage
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 24 février 2020
Dossier PA n° 01454219P0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01454219P0003, délivré le 24 février 2020 à Rosel (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Chemin Du Ferrage.
L'opération concerne un terrain de 18 133 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK191, AK193, AK27. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2019 (environ 11 mois). Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Rosel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 février 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Rosel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Rosel
Territoires administratifs
- Commune
- Rosel Code postal 0 Identifiant INSEE 14542
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 18 133 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAIRON (14610)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01454219P0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14542 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 24 février 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |