Permis de construire n° 01454221P0009 à Rosel pour 118 m² de logement, chemin d'Authie Lotissment Pouchin Lot N_3
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 10 juin 2021
Dossier PC n° 01454221P0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 juin 2021 à Rosel (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01454221P0009 porte sur un projet situé chemin d'Authie Lotissment Pouchin Lot N_3.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 665 m², le programme représente 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 06/08/2021, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AK 27. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 102 permis de construire et déclarations préalables à Rosel, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/08/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
10 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
06/08/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Rosel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissment Pouchin Lot N_3
Territoires administratifs
- Commune
- Rosel Code postal 0 Identifiant INSEE 14542
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 665 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 118 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
| Total | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CARPIQUET (14650)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01454221P0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14542 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 10 juin 2021 |
| Date de dépôt | 06/08/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle AK 27 à Rosel (14740)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.