Permis d'aménager n° 01435418D0001 à Langrune-sur-Mer, Che Du Grand Clos
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 9 novembre 2018
Dossier PA n° 01435418D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01435418D0001 a été délivré le 9 novembre 2018 à Langrune-sur-Mer (Calvados, Normandie), pour un projet situé Che Du Grand Clos.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD213, AD216, AD428. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2018 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis d'aménager référencés à Langrune-sur-Mer.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/11/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
9 novembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
13/11/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an
Localisation du projet à Langrune-sur-Mer
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Langrune-sur-Mer Code postal 14830 Identifiant INSEE 14354
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LANGRUNE SUR MER (14830)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01435418D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14354 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 9 novembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |