Permis d'aménager n° 01404424D0001 à Basly pour un terrain de 2 957 m², Rue Du Bac Du Port
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 25 juillet 2024
Dossier PA n° 01404424D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Du Bac Du Port, le permis d'aménager n° 01404424D0001 a été délivré le 25 juillet 2024 à Basly (Calvados, Normandie).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 957 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AA156, AA157. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Basly.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/09/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
29/09/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Localisation du projet à Basly
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Basly Code postal 14610 Identifiant INSEE 14044
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 957 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAIRON (14610)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01404424D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14044 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 25 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |