Permis d'aménager n° 0130822500001 à Rognes pour un terrain de 1 097 m², Ch De La Coulade
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 30 juillet 2025
Dossier PA n° 0130822500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Ch De La Coulade, le permis d'aménager n° 0130822500001 a été délivré le 30 juillet 2025 à Rognes (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
L'aménagement porte sur un terrain de 1 097 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BH210. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Bouches-du-Rhône pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis d'aménager référencés à Rognes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 juillet 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 juillet 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Rognes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rognes Code postal 13840 Identifiant INSEE 13082
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 097 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROGNES (13840)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0130822500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 13082 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 30 juillet 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |