Permis d'aménager n° 01204316J3002 à Calmont, Lissard-Lacassagne
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 29 août 2016
Dossier PA n° 01204316J3002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Calmont (Aveyron, Occitanie), le permis d'aménager n° 01204316J3002 a été délivré le 29 août 2016, pour un projet situé Lissard-Lacassagne.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A913P, A911, A908. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Au total, 18 permis d'aménager référencés à Calmont sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/07/2017.
Autorisation
29 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/11/2016
Achèvement (DAACT)
10/07/2017
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Calmont
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SEBAZAC-CONCOURES (12740)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01204316J3002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 29 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |