Permis d'aménager n° 01204315J3002 à Calmont, La Rouquette
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 19 juin 2015
Dossier PA n° 01204315J3002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01204315J3002, délivré le 19 juin 2015 à Calmont (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé La Rouquette.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1568. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 18 permis d'aménager référencés à Calmont.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/11/2015.
Autorisation
19 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2015
Achèvement (DAACT)
13/11/2015
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
29 jours
Délai total
près de 5 mois
Localisation du projet à Calmont
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALMONT (12450)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01204315J3002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |