Permis d'aménager n° 01202014C3002 à Druelle Balsac, Chem Des Roques Le Goulet
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 juillet 2014
Dossier PA n° 01202014C3002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01202014C3002 a été délivré le 10 juillet 2014 à Druelle Balsac (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Chem Des Roques Le Goulet.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZK3, ZK2. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. L'ensemble des 10 permis d'aménager référencés à Druelle Balsac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/10/2014.
Autorisation
10 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
14/07/2014
Achèvement (DAACT)
23/10/2014
Délai autorisation - chantier
4 jours
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Druelle Balsac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Goulet
Territoires administratifs
- Commune
- Druelle Balsac Code postal 12510 Identifiant INSEE 12090
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE PIAN-MEDOC (33290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01202014C3002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 10 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |