Permis d'aménager n° 01043525C0001 à Villy-le-Maréchal, 2B Et 4 Rue Aux Courbes
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 13 mai 2025
Dossier PA n° 01043525C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 mai 2025 à Villy-le-Maréchal (Aube, Grand Est), le permis d'aménager n° 01043525C0001 porte sur un projet situé 2B Et 4 Rue Aux Courbes.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B334, B242, B27. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à Villy-le-Maréchal est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 mai 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 mai 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Villy-le-Maréchal
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Villy-le-Maréchal Code postal 10800 Identifiant INSEE 10435
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BARBEREY-SAINT-SULPICE (10600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01043525C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10435 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 13 mai 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |