Retour aux autorisations de Villy-le-Maréchal

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01043521C0001

Permis d'aménager n° 01043521C0001 à Villy-le-Maréchal, Rue Aux Courbes

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 4 avril 2021).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01043521C0001, déposé en mairie de Villy-le-Maréchal.

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 avril 2021

Dossier PA n° 01043521C0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Villy-le-Maréchal (Aube, Grand Est), le permis d'aménager n° 01043521C0001 a été délivré le 4 avril 2021, pour un projet situé Rue Aux Courbes.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B223. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2021 (environ 11 mois). L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à Villy-le-Maréchal est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/04/2021

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 avril 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

04/04/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Villy-le-Maréchal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B223

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Villy-le-Maréchal Code postal 10800 Identifiant INSEE 10435
Département: Aube (10)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-JULIEN-LES-VILLAS (10800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01043521C0001
Code commune INSEE	10435 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	4 avril 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	04/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Aux Courbes à Villy-le-Maréchal (10800).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 4 avril 2021).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01043521C0001, déposé en mairie de Villy-le-Maréchal.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Villy-le-Maréchal

PA n°01043517C0001 Terminé

Rue Aux Courbes Cortins Bardet

Villy-le-Maréchal (10800)

08 août 2017

PA n°01043522C0002 Autorisé

Rue Aux Courbes

Villy-le-Maréchal (10800)

30 août 2022

PA n°01043524C0001 Autorisé

Rue De Payns

Villy-le-Maréchal (10800)

07 janv. 2025

PA n°01043525C0001 Autorisé

2B Et 4 Rue Aux Courbes

Villy-le-Maréchal (10800)

13 mai 2025

PA n°01043525C0002 Autorisé

2B Et 4 Rue Aux Courbes

Villy-le-Maréchal (10800)

22 juil. 2025

Autres types d'autorisations à Villy-le-Maréchal

Permis de construire à Villy-le-Maréchal

23 autorisations

Permis de démolir à Villy-le-Maréchal

2 autorisations